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L'AFP était présente ce matin au débat BIP Enerpresse consacré à la réforme du code minier et auquel je participais. Je vous propose la lecture de la dépêche qui rend compte de ce débat.
J'interviendrai lors du prochain débat BIP Enerpresse, ce 14 mai à 9h, à Paris, sur le thème "Le code minier en voie de réforme". Pour tout renseignement et inscription, c'est ici.
Je vous propose la lecture de cette tribune, co signée avec Peggy Kançal, conseillère régionale Aquitaine en charge de l'énergie, et relative à la préparation du débat national sur l'énergie. Elle est publiée ici sur Terra Eco.
Selon le quotidien Le Figaro, dans son édition du jour, le Président de la République serait tenté par une ouverture sur le dossier des gaz et huile de schiste. Concrètement, le débat déjà annoncé par le Premier ministre pourrait être lancé et une expérimentation pourrait avoir lieue. Faut-il s'y opposer ? Réflexions sur la distinction entre un débat sur l'intérêt et un débat sur le risque.
Il y a sans aucun doute un avant et un après "Fukushima". Depuis que la centrale nucléaire japonaise a été sinistrée par le tsunami qui a frappé l'archipel, de nombreuses voix se sont élevées, notamment en France pour demander un "vrai débat sur l'énergie". Reste à définir ce que cela représente. C'est dans ce contexte que plusieurs députés, dont Bertrand Pancher, ont déposé une proposition de loi qui retient l'attention.
Le respect des engagements du Grenelle de l'environnement seront l'objet de deux débats à l'Assemblée nationale cette semaine, le premier en séance publique ce 29 mars à l'occasion de l'examen d'une proposition de résolution déposée par l'opposition sur le climat, le second à l'occasion d'une conférence de presse, organisée ce 30 mars à 9h30 relative au rapport de MM Demilly et Tourtellier sur l'application de la loi "Grenelle 1" du 3 août 2009 relative à la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement.
A noter à l'agenda : l'Ordre du jour de l'assemblée nationale prévoit pour ce mardi 29 mars un "Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France". L'occasion sans doute pour le Gouvernement de préciser quelle suite il entend réserver aux permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels délivrés en mars 2010.
Je remercie M. le député Jean-Paul Chanteguet qui, à l'occasion d'un débat dans l'hémicyle de l'Assemblée nationale relatif à une proposition de résolutions ur le climat, a bien voulu me citer. Pour un juriste, il est toujours agréable de lire son nom dans le compte rendu des débats parlementaires ! (en gras ci dessous)
