Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

déchets - Page 6

  • L’émergence de la notion de « biodéchets »

    eugene poubelle.jpegPlusieurs textes récemment publiés ont introduit une réforme importante du droit des déchets en général, des biodéchets en particulier. Brève présentation.

    Lire la suite

    Lien permanent Pin it! Imprimer 2 commentaires
  • Décret du 11 juillet 2011 sur les déchets : interview par le Journal de l'environnement

    déchets.jpgLe Journal de l'environnement a bien voulu m'interroger sur le décret du 11 juillet 2011 relatif aux déchets. L'article peut être lu ici, sur le site du JDLE

    Lire la suite

    Lien permanent Pin it! Imprimer 0 commentaire
  • Déchets : Décret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets

    JO.jpgCe début de période estivale est marqué par une pluie de décrets d'application des lois issues du Grenelle de l'environnement. Le Gouvernement vient de publier un important décret du 11 juillet relatif à l'amélioration de la gestion des déchets. 

    Lire la suite

    Lien permanent Pin it! Imprimer 0 commentaire
  • Déchets : publication du décret relatif à la gestion des DASRI

    jo.jpgLe Gouvernement vient de publier au JO Décret n° 2011-763 du 28 juin 2011 relatif à la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en autotraitement.

    Lire la suite

    Lien permanent Pin it! Imprimer 0 commentaire
  • Biogaz, méthanisation : le temps des textes et des contrats

    biogaz,biomasse,méthanisation,déchets,gisement,injection,réseau,chaleur,contrat,avocat,énergie,électricité,gaz,installations classées,icpeLe Gouvernement souhaite manifestement encourager le développement de la production d'énergie renouvelable par biogaz - méthanisation. A cette fin, il a récemment publié les projets de tarifs d'achat. De nombreux textes devraiênt être prochainement publiés. Dans le même de nombreux projets de contrats d'achat sont élaborés. C'est donc tout le cadre juridique applicable à cette production d'énergie qui est en cours de création.

    Lire la suite

    Lien permanent Pin it! Imprimer 0 commentaire
  • Incinération des déchets et cancers


    Selon l'AFP, la Juge en charge de l'instruction du dossier relatif aux conséquences sanitaires de l'activité de l'incinérateur de Gilly sur Isère "n'aurait" renvoyé à l'audience "que" deux personnes morales à raison de l'exploitation sans autorisation de cette installation classée. L'ordonnance préciserait que l'expertise médicale n'aurait pas mis en évidence une augmentation du nombre de cancers à proximité de cet incinérateur à l'origine d'une importante pollution à la dioxine. Cette même expertise n'aurait pas permis de mettre en évidence un lien de causalité certain entre les cas de cancers constatés et les dysfonctionnements de l'incinérateur. A relire la première étude de l'INVS sur le sujet. (merci à Sébastien Le Briéro pour l'information). AG

    Libellés : , , ,

    Lien permanent Pin it! Imprimer 0 commentaire