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Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Master II contentieux public : plan du séminaire "Contentieux de l'environnement" d'Arnaud Gossement

A l'attention des étudiants du Master II Contentieux public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire qu'Arnaud Gossement assure à compter de ce 23 janvier 2018.

Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Master II Contentieux de droit public

Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement

Année universitaire 2018 / 2019

Intervenant : Arnaud Gossement
Avocat  au Barreau de Paris

Programme des séances

Séance I : Introduction

Séance II : Introduction au droit de l’environnement (1/2)

Séance III : Introduction au contentieux de l’environnement (2/2)

Séance IV : Le contentieux relatif à l’exploitation des installations classées pour la protection de l’environnement

Séance V : Le contentieux des sites et sols pollués et des déchets

Séance VI : Le contentieux des déchets et relatif au principe de responsabilité élargie du producteur

Séance VII : Le contentieux des énergies renouvelables : l’énergie éolienne

Séance VIII : Le contentieux des énergies renouvelables : l’énergie solaire

Séance IX : Le contentieux minier

Séance X : Séance de conclusion – Interrogation écrite

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