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Conférence environnementale 2014 : le projet de programme et documents de travail préparatoires

rouages.jpgLa Conférence environnementale se tiendra les 27 et 28 novembre 2014. Le projet de programme et les documents de travail des trois tables rondes peuvent être téléchargés ci-après.

Le projet de programme des journées de la Conférence environnementale peut être téléchargé ici.

Le document de travail préparatoire de la table ronde "« Mobilisation nationale vers la COP 21 sur les enjeux du climat et de la biodiversité" peut être téléchargé ici

Le document de travail préparatoire de la table ronde "Environnement - Santé" peut être téléchargé ici.

Le document de travail préparatoire de la table ronde "Transport et mobilités durables" peut être téléchargé ici.

Il était certainement utile de rétablir la conférence environnementale en présence, pour partie au moins du Chef de l'Etat. L'évènement a également le mérite d'associer l'ensemble des membres du Gouvernement et l'ensemble des parties prenantes. L'introduction de cette Conférence par Ségolène Royal constitue sans doute une reconnaissance pour la Ministre mais aussi pour son ministère.

Il est par ailleurs justifié que cette Conférence environnementale donne la priorité à la préparation du sommet mondial du climat qui se tiendra en décembre 2015 à Paris. A ce titre, le document préparatoire de la table ronde relative à la mobilisation pour la COP21 revêt une importance particulière. Un regret cependant  : ce document fait le point sur les initiatives de la France - à commencer par la loi relative à la transition énergétique - mais pas sur l'objectif de la France ni sur les négociations internationales elles-mêmes ainsi que sur les actions - hors actions d'exemplarité - qui doivent contribuer à une réussite.

Arnaud Gossement

Selarl Gossement Avocats

 

 

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