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"Contentieux du droit de l'environnement" - Université Paris I : plan du cours

Sorbonne_.jpgA l'attention de mes étudiants du Master II Contentieux de droit public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire que j'assure à compter de ce 27 janvier, en Sorbonne.

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Master II Contentieux de droit public

Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement

Année universitaire 2014 / 2015

Intervenant : Arnaud Gossement
Avocat  au Barreau de Paris

Programme des séances

Séance I    Introduction au droit et au contentieux de l’environnement (1/2)

Séance II    Introduction au droit et au contentieux de l’environnement (2/2)

Séance III    Le contentieux relatif à l’étude d’impact environnementale

Séance IV    Le contentieux relatif à la participation du public

Séance V    Le contentieux relatif à l’exploitation des installations classées pour la protection de l’environnement

Séance VI    Le contentieux relatif à la gestion des sites et sols pollués

Séance VII     Le contentieux relatif à la gestion des déchets

Séance VIII    Le contentieux de l’environnement et le contentieux de l’urbanisme : l’exemple de la production d’énergie renouvelable

Séance IX    Le contentieux de l’environnement et le contentieux minier : l’exemple de la production d’hydrocarbures

Séance X    Séance de conclusion – Interrogation écrite

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