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[évènement] : Colloque sur la Charte de l'environnement, le 15 juin, à Paris

charte.jpgJe vous recommande très fortement de participer à ce très beau colloque, organisé avec les étudiants de l'Université Paris I sur le thème "La Charte de l'environnement au prisme du contentieux".  Attention, inscription obligatoire, le nombre de places est (très) limité. J'ai l'honneur d'animer la table ronde de l'aprés midi. 

Ce colloque me tient particulièrement à coeur pour plusieurs raisons. 

En premier lieu, le sujet. La Charte de l'environnement représente un texte au fondement du droit de l'environnement français, auquel je consacre toute mon activité professionnelle, c'est à dire une bonne partie de ma vie. J'avais suivi avec un très vif intérêt toutes les étapes de l'élaboration de la Charte, en 2004/2005. Par la suite, j'ai pu contribuer à l'élaboration de textes fondamentaux du droit de l'environnement pour d'autres Etats. C'est ainsi que j'ai eu le privilège de travailler sur le projet de Charte de l'environnement et du développement durable du Royaume du Maroc. Je garde un excelllent souvenir de mes séjours à Rabat, pour travailler sur ce texte avec des juristes marocains. 

En second lieu, je tiens à remercier les étudiants qui ont consacré beaucoup de temps, en plus d'études très prenantes, pour organiser ce colloque. Je remercie plus particulièrement Mlle Caroline Facelina, Nordine Latrèche et Henri-Charles Croizier. Merci également à Madame Catherine Teitgen-Colly, Professeur de droit et Directrice du Master II "Contentieux de droit public" pour sa confiance et son soutien. 

En troisième lieu : les invités. Qu'ils soient juges, avocats, haut fonctionnaires ou universitaires : ce colloque réunira parmi les meilleurs juristes de la matière. Nul doute que leurs éclairages seront passionnants. 

Enfin, à un moment où il paraît que "l'écologie a disparu des radars", je suis très heureux de participer à cet évènement, sur un sujet passionnant, qui démontrera l'importance du droit de l'environnement et l'intérêt qu'il suscite. 

Cet événement se tiendra le vendredi 15 juin 2012 au sein de la Cour administrative d'appel de Paris (68, rue François Miron, 75004 Paris – métro Saint-Paul)

Entrée gratuite - Inscription obligatoire

ATTENTION : Nous vous remercions de bien vouloir vous inscrire au préalable par courriel (nombre de places limité), avant le 4 juin 2012 à l'adresse suivante : ajcp.paris1@yahoo.fr

 

La Charte de l'environnement au prisme du contentieux

Programme du colloque

8h30 – Accueil des participants et discours introductifs

M. Patrick FRYDMAN, Conseiller d'État, Président de la Cour administrative d'appel de Paris

Mme Catherine TEITGEN-COLLY, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directrice du Master 2 « Contentieux public »

Première partie : La réception de la Charte de l’environnement par le Juge

Présidence : Me Yann AGUILA, Avocat – Cabinet Bredin Prat

9h30 – 10h30 : Table ronde n° 1 : La vocation contentieuse de la Charte de l’environnement

Mme Delphine HEDARY, Maître des requêtes au Conseil d'État, Responsable de la préparation de la Charte de l'environnement

M. Nicolas HUTEN, Docteur en droit, ATER à l'Université du Maine, auteur d'une thèse intitulée "La protection de l'environnement dans la Constitution française" (Paris I, décembre 2011).

10h30– 10h45 : Temps de pause

10h45 – 12h15 : Table ronde n° 2 : L’inscription de la Charte de l’environnement au sein du contentieux

Mme Christine MAUGÜE, Conseiller d'État, Présidente de la sixième sous-section de la Section du Contentieux du Conseil d' État

Mme Mathilde BOUTONNET, Maître de conférences à l’Université de Rennes I

12h15 – Synthèse des débats de la matinée

M. Laurent FONBAUSTIER, Professeur à l'Université Paris-sud XI, directeur du Master 2 professionnel « Droit de l'environnement »

12h30 – 14h30 : Pause déjeuner

2nde partie : La réception de la Charte de l’environnement par les parties au procès

Présidence : Me Arnaud GOSSEMENT, Avocat associé - Cabinet Gossement

14h30 – 16h : Table ronde n°3 : L’invocation de la Charte au cours du procès administratif

M. Frédéric LENICA, Maître des requêtes au Conseil d'Etat, Directeur des affaires juridiques du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Me Sébastien LE BRIERO, Avocat – Cabinet Le Briero Sébastien

Conseiller de TA pour le rôle du rapporteur public.

16h – 16h15 : Temps de pause

16h15 – 17h45 : Table ronde n°4 : Retour sur la résolution parlementaire relative au principe de précaution

M. Philippe TOURTELIER, Député, Vice-président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale

Mme Maryse DEGUERGUE, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directrice du Master 2 Recherche « Droit de l'environnement »

17h45 – Conclusion : La protection constitutionnelle de l'environnement en droit comparé

Mme Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

18h15 – Synthèse des débats de l'après-midi

Me Arnaud Gossement

Clôture du colloque

Mme Catherine TEITGEN-COLLY

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