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Responsabilité environnementale : conférence le 9 février

paris 2.jpgPour information, le Centre de Recherches en Droit Administratif de l'Université Paris II a bien voulu m'inviter à une Conférence sur la "Responsabilité environnementale", ce 9 février, en présence d'Alain Gest, député rapporteur de la loi du 1er août 2008.

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Commentaires

  • Félicitations, Arnaud Gossement. Sa présence représente une avancée pour le droit environnemental.

    Le débat entre vous et M. Alain Guest sur "La responsabilité environnementale" le 9 février 2010, 9 h30 - 11 h30 est très important pour la France et pour tous ceux qui croient en l'urgence de la durabilité environnementale.

    Je regrette que ne peuvent pas y assister.

  • Bonjour Eliana (on retrouve les mêmes)
    Bonjour Arnaud,
    Je croyais sincèrement avoir envoyé un mail hier mais en faisant un survol de votre blog Arnaud (nouvelle présentation très chouette avec plus de rubriques, de "disciplines environnementales "; votre champ d'investigation en tant qu'avocat se serait-t'il élargi ? ........... Bon courage, beaucoup de taf en perspectives........
    Le projet de loi sur la responsabilité environnementale, adopté en 1ère lecture par les députés , le 25 juin 2010 (?) avait laissé une frange assez importante du milieu associatif sur "sa faim" , je crois ; dégats causés à l'environnement , absence de garanties financières, champs d'application du projet de loi assez restrictif,
    L'existence de garanties financières imposées aux acteurs politiques semblait avoir été omis de la transpositions des directives , où en est la transposition des directives relatives à la responsabilté environnentale
    Le principe fondamental du pollueur-payeur est-t'il vraiment garanti ?
    `Je suis particulièrement attachée à tout ce qui peut graviter autour de la fac du Panthéon , qui abrite Paris I , ainsi que Paris II car j'y ai fait toutes mes études ( thèse non soutenue y compris......), dites-nous , svp, ce qui a été dit ..........
    A bientôt.
    Virginie Gavalda-deix

  • Merci Virginie pour votre message. Je ne savais pas si cela avait un intérêt mais votre propos me pousse donc à rédiger un petit commentaire de ce débat avec Alain Gest, député rapporteur de la loi sur la responsabilité environnementale. Bien à vous. Arnaud

  • Bonjour Arnaud,`
    Merci beaucoup de votre sollicitude (ça peut paraître snob comme terme mais il convient assez bien, je trouve )
    Non , non, je ne veux surtout pas vous faire bosser plus que nécessaire, ne vous prenez surtout pas la tête, je n'ai pas de plaidoiries en vue sur la responsabilité environnementale
    (ça tombe plutôt bien, je ne même pas avocate ) et c'était par pur intérêt personnel, le sujet m'interesse et j'avais lu une note de la FNE ou autre , rédigée peut-être même par vous ...
    Virginie

  • Bonjour Arnaud , Eliana et les autres,

    La semaine écoulée le fût sous le sceau de l'ENTREPOT,
    ( Cinéma et lieux des cultures) du 14ème .
    D'abord lundi 8 février Europe Ecologie avait programmé la projection du film prophétique "THE AGE OF STUPID " (GB, F. AMSTRONG: très peu distribué mais téléchargeable sur Internet, je crois...) suivi d'un débat, animé par EUROPE ECOLOGIE sur "l'après Copenhague" avec entre autres intervenants Y.Cochet et je vous le donne en mille
    Hélène Gassin, dont vous relatiez un débat relatif à l'énergie avec Denis Baupin
    Ensuite jeudi 11 , une Conférence (le terme paraît assez surfait, relativement à cet homme , si frêle, si humble et à la fois si compétent!........) de Pierre RABHI sur le joli(!) thème de la "sobriété heureuse": le message de cet homme est à répéter sans cesse:
    CHANGEMENT DE PARADIGME (notre système de valeurs totalement délirant....) par
    L'" INSURRECTION DES CONSCIENCES" : peut- être un bienfait pour notre humanité bien en peine, À QUAND ??

    PS: Merci , de m’avoir prévenu de votre réponse sur le BLOG HAUTEFORT,
    l’ouverture de mon blog vient trop doucement mais sûrement...arrghh les nouvelles technologies……
    …bientôt, c'est promis , je ne vous envahirai plus ?..
    Virginie GAVALDA-DEIX

  • Bonjour Arnaud,
    Merci de votre sollicitude; c'est vraiment par pur intérêt personnel , le sujet de la responsabilité environnementale m'intéresse beaucoup,
    On est vraiment encore loin du compte .
    Toutes ces infractions restent sans sanctions, dans l'air bien pollué de nos forets domaniales ??? (excusez-moi, j'ai de vagues souvenirs administratifs du DEUG ou licence )
    J'avais juste lu entre autre une note dessus à la rédaction de laquelle vous aviez peut-être même participé et le sujet devrait sans aucun doute faire parti enfin des vraies priorités gouvernementales .
    A bientôt. Virginie

  • Bonjour Arnaud,
    Merci de votre sollicitude; c'est vraiment par pur intérêt personnel , le sujet de la responsabilité environnementale m'intéresse beaucoup,
    On est vraiment encore loin du compte .
    Toutes ces infractions restent sans sanctions, dans l'air bien pollué de nos forets domaniales ??? (excusez-moi, j'ai de vagues souvenirs administratifs du DEUG ou licence )
    J'avais juste lu entre autre une note dessus à la rédaction de laquelle vous aviez peut-être même participé et le sujet devrait sans aucun doute faire parti enfin des vraies priorités gouvernementales .
    A bientôt. Virginie

  • Mais qui est Alain GEST ?

    Pour tenir des propos aussi irresponsables et avoir la charge d'un tel dossier, il doit subir une enquete. Il est totalement partial et a des intérets forcéments pour aller à l'encontre de toutes les études factuelles et scientifiques et les travaux oficiels de l'Union Européenne alarmante sur le sujet des ondes radioélectrique qui n'ont rien à voir avec celles des fours micro ondes en terme de puissance. Les cas de surmortalités se comptent maintenant par milliers aux abords immédiats des antennes relais pouvant transmettrent 800 appels simultanés......

    Personne ne réagi ????

    Cet homme a eu la charge d'un rapport qu'il a truqué pour redoré le blason des opérateurs. Combien a-t-il touché pour cela, quel est le montant des suventions données par les opérateurs à l'Etat, aux municipalité ??? Seul le point de vu économique compte à priori devant une crise sanitaire grave.

    Qu'est-ce qui tue à petit feu en silence, n'a pas d'odeur, et sans distinction d'espèce animale ou végétale ? Le champ électromagnétique actuel devenu incontrolable.

    Calysta

  • Bonjour,

    Pour info, les champs électromagnétiques et ondes radio électriques sont présentes partout dans notre environnement :

    Téléphones type GSM
    Téléphones sans fil
    Wifi
    Câblage électrique de la maison
    Ordinateurs
    Écrans LCD, Plasma, à tube
    Micro-ondes
    Bobines des moteurs de congélateur et réfrigérateur, etc.
    Ligne HTA et THT distantes
    Transformateurs EDF
    Antennes relais

    Notre confort est au prix de toutes ces champs, et les études sont ne sont pas probantes sur les ondes de très faibles.
    Enfin, il faut garder son sang froid. Quand on voit des gens accuser des antennes relais d'être à l'origine de tous leurs dérèglements, et de s'apercevoir que les relais incriminés ne sont pas branchés et ne l'ont encore jamais été, il est possible de s'interroger sur le bien fondé de l'hystérie collective...

    Bien à vous

  • Bonjour ..

    Je suis intéressé à ce que tu me communiques la source scientifique relative à cette surmortalité qui se comptent aux abords des antennes. Merci d'avance.

    Sans défendre ce M. GEST...

    Qu'un produit soit dangereux.. est-ce suffisant pour que l'on interdise son usage ?

    sur les vingts dernières années la voiture a massacré des dizaines de milliers d'innoncents....

    Cependant pas d'interdiction ...

    Il n'existe pas d'activité humaine qui soit totalement inoffensive.

    Cela renvoit à la détermination du niveau de risque qui est socialement acceptable ... d'où l'importance de la participation de la société civile et d'entité comme la FNE que représente si bien Arnaud

    Juste un commentaire ... Pour imparfaite que soit la loi transposant la directive communautaire sur la responsabilité environnementale ...

    Cela représente un progrès ....

    Juste pour mémoire, le Conseil de l'Europe avait adopté en 1993 une très bonne convention ( pour l'époque) sur la responsabilité environnementale - la convention de Lugano. http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/150.htm

    Elle n'est jamais entrée en vigueur ... faute des états membres du Conseil de l'Europe d'adhérer et de ratifier cette convention ..

    On voit bien la volonté politique des etats à s'engager sur le chemin de la responsabilité environnementale ... car il suffisait de seulement trois ratifications pour que la convention entre en vigueur ...
    a ce jour ... aucune ratification ...

    http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/150.htm

  • Les chiffres sont à ta disposition dans les registres de l'Inserm (augmentation régulière des leucémies infantiles et autres cancers des jeunes)
    Une autre preuve. Aucune étude ne sera publiée avant 2040 concernant les moins de 30 ans.

    Malheureusement, il ne saurait être question de ne parler que des cancers .....
    Les hyper et basses fréquences irradient et bombardent nos cellules. Cataractes, dérèglement tyroide, dérèglement hormonal, dégénérescence mentale,.....bref, un vieillissement prématuré avec provocation de maladies sont constatées.

    D'autre part, tu pourras aisément trouver sur internet que des cancers rarissimes sont devenus monnaie courante et sont directement liés à l'usage du portable (zone irradiée ne laissant pas de place au doute)
    C'est pour cela que maintenant, on nous dit que le portable augmente effectivement de 40 % LE RISQUE DE CANCER;
    Par contre on minore l'impact des antennes....qui sont bien plus puissantes qu'un terminal téléphonique......


    Petit rappel :

    Un champ électromagnétique existe naturellement autour de la terre. L'homme l'a "enrichi" de ses ondes tout à fait artificielles (électriques, puis radioélectriques) et hors de controle.
    Durant les 200 dernières années, l'alimentation était la première cause de dégérérescence .... Seulement en 10 ans, tout s'accélère, les médecins tentent de réagir publiquement contre les ondes.... ais que faire contre un marché qui est l'un des seuls encore en augmentation.

  • En relisant certains derniers commentaires, je reprends ma plume :


    Le dommage colatéral de décès et maladies liés à notre société sera le résultat normal de contrepartie de notre confort.

    Si je corobore à cette analyse grotesque, pourquoi dépenser autant au désamiantage de nos infrastructures d'Etat, pourquoi autant de tests draconniens avant des lancements de médicaments, pourquoi de plus en plus de consommateurs sont prets à payer plus cher pour leurs achats en produits bio, pourquoi des véhicules ou autres produits sont-ils rappelés par les industriels et agroalimentaires ?

    Enfin, pourquoi est-ce que j'ai des cas de litiges PARTOUT EN FRANCE duent aux antennes relais si elles sont si agréables et permettent la communication dans des zones perdues....Les mairies sont enchantées d'avoir des antennes (subventions versées par les opérateurs non négligeables). Mais les effets indésirables font en sorte que les baux ne sont pas reconduits ou les antennes déplacées et les opérateurs mis en demeure de démonter les antennes. La justice va dans le sens des contribuables et les opérateurs perdent du terrain. De plus en pus de maires prennent des arretés.....Seraient-ils farfelus eux aussi ? ou contre la modernité ?

    La modernité oui, la bétise humaine non.
    En effet, 7 milliards d'Euros au bas mot sont nécessaires pour installer plus d'antennes et abaisser les puissances des antennes existantes. Mais 40 000 antennes ont été jugées suffisantes et l'absence de réglementation a fait le reste. De plus, l'Umts nécessite 3 fois plus de puissance...... Chaque jour des personnes comme vous et moi deviennent intolérents à cette irradiation dont certains ne font même pas le lien. Il y a des suicides de personnes ne supportant plus les accouphènes, bourdonnements de ces valeurs excessives..... Ce sujet n'est pas à prendre par dessus la jambe.

    Les média, les chercheurs, les politiques doivent marcher sur des oeufs avec ce sujet. Toute etude indépendante est immédiatement répliquée par des laboratoires non indépendants (payés par les opérateurs)
    Enfin, le gouvernement a demandé une couverture totale et disparition de toute zone blanche afin de lancer l'Umts...

    Je voudrais aussi revenir sur le progrès de l'automobile cité en exemple. C'est bien facile comme exemple. Pourquoi, les constructeurs ajoutent toujours plus d'éléments de sécurité alors. Et de plus, les personnes n'utilisants pas les véhicules, n'étant pas sur les routes ne meurent pas.... Avec le champ radioélectromagnétique, on n'a pas le choix et sommes dans ce champs quoi que l'on fasse....dans les ondes du wifi evec 6 ou 10 sources autour de nous.....

    Quel progrès, quel confort (le wifi a été démontré comme bien moins efficace que le filaire)

    Enlevons nos doigts de nos touches de portables et soyons moins superficiels....
    Je finirai en utilisant un exemple parlant.

    Ces ondes pourraient être mises en parallèle avec un bain à 70 °C. On vous dit que les dommages apparaissent que à 100 °C. Une fois brulé, vous devrez faire la preuve que c'est le bain qui est à rapprocher et pas votre plaque de cuisson ou votre système électrique.
    Sauf qu'une brulure ce voit.... Les symptomes entrainés par les antennes ne sont pas admis par les instances médicales, les opérateurs, les gouvernements. Cela me rappelle vraiment l'amiante.......ou le nuage de Tchernobyl....ou le tabagisme passif.....

    Pensez-vous qu'il ne faut rien faire ???Qu'il faut regarder ce qui se passe comme un bon film ? Bien courageux tout cela. Elle est belle notre société....

    PS : interessez vous aux cas de St Cyr l'Ecole et Draveil avec les antennes relais. Vous prendrez toute la mesure du phénomène.

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