Projet de loi Biodiversité : audition par la députée rapporteure Geneviève Gaillard (21 mai) (18 mai 2014)

83856_L-Assemblee-nationale.jpgJe suis auditionné ce 21 mai à l'Assemblée nationale par Madame Geneviève Gaillard, députée rapporteure du projet de loi sur la Biodiversité qui avait été présenté en conseil des ministres par M Philippe Martin, alors ministre de l'écologie. Le dossier législatif de ce projet de loi, qui comprend son étude d'impact, peut être consulté ici, sur le site de l'Assemblée nationale.

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17:19 Écrit par | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : biodiversité, projet de loi, audition | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | |