Arnaud Gossement

Avocat au Barreau de Paris - Docteur en droit

Maître de conférences à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris

Titulaire de certificats de spécialisation en droit public et en droit de l'environnement

Activités dominantes : Droit de l'environnement - Droit de l'énergie- Droit de l'urbanisme - Droit de la santé - Droit minier - Droit public

Contact : 40, rue de monceau - 75 008 Paris - Tel. 06 81 90 34 43 - Mail : arnaud.gossement@gmail.com - Palais : Toque P0321 - selarl huglo-lepage

Avocat associé - Administrateur de France Energie Eolienne, branche éolienne du Syndicat des énergies renouvelables) - Membre du bureau du Plan Bâtiment Grenelle - Membre de la Commission Environnement du Club des Juristes - Chroniqueur juridique sur BFM radio - Ancien acteur du Grenelle de l'environnemenBiographie : Maître Arnaud Gossement est avocat associé au Barreau de Paris. Il conseille de grandes entreprises, des PME et des collectivités en droit de l’environnement, de l’énergie et de l’urbanisme principalement. Docteur en droit, ancien enseignant chercheur, il enseigne le droit de l’environnement à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne et comme Maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris. Il est l'auteur d'un rapport remarqué sur l'avenir du droit minier, remis le 12 octobre 2011 à la Minstre de l'écologie. Arnaud Gossement a participé activement aux négociations du Grenelle de l’environnement, en 2007, alors qu’il était responsable d’une grande ONG. Il est aujourd’hui administrateur de France Energie Eolienne, membre du bureau du Plan Bâtiment Grenelle. Auteur de nombreux articles, conférencier, Arnaud Gossement est également chroniqueur juridique sur BFM radio.

Titres : 

• Avocat associé au Barreau de Paris


• Titulaire de certificats de spécialisation en droit public et droit de l'environnement


• Docteur en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne


• Titulaire d'un DEA de droit public

Conseil : Audit des dossiers de demandes d’autorisations, des études d'impact, accompagnement en cours d'enquête publique, prévention du contentieux, Rédaction de grands textes en droit de l'environnement (codes, chartes, etc..) pour plusieurs Etats étrangers, Audit de textes relatifs au développement durable des entreprises, Négociations et transactions

Droit de l'environnement : Installations classées & produits chimiques, Déchets, Biodiversité - eau - risques naturels, Fiscalité environnementale : TGAP, TEOM.., Développement durable - Intelligence juridique - Veille juridique, Trouble anormal de voisinage

Droit de l'énergie : Economies d'énergie : certificats d'économies d'énergie, Energies renouvelables : solaire, éolien (terrestre et marin), hydroélectricité, bioénergies, géothermie..., Performance énergétique du bâtiment

Droit de l'urbanisme : Autorisations d'urbanisme : permis de construire, déclaration préalable.. , Documents de planification : Plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols, SCOT, DTADD.., Aménagement du territoire, risques, urbanisme commercial

Droit minier

Droit de la santé et des produits de santé

Droit public : Intercommunalité, droit constitutionnel, droit électoral, Contrats de droit public, Marchés publics.

Enseignement

Maître de conférences en droit de l'environnement à Sciences Po Paris

Chargé d'enseignement en droit de l'environnement à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Conférencier et formateur pour de nombreux organismes de formation : EFE, ELEGIA...

Ancien Enseignant-chercheur : Université Paris XI Sceaux - Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Ancien Chargé de travaux dirigés : droit administratif, droit administratif des biens, droit public économique, droit communautaire, droit constitutionnel.

Ecrits

Le principe de précaution : Essai sur l’incidence de l’incertitude scientifique sur la décision et la responsabilité publiques, Editions L’Harmattan, janvier 2003, collection Logiques juridiques

Ouvrage en cours sur le droit des énergies renouvelables

Chroniques pour "Systèmes solaires", revue de référence des énergies renouvelables

Auteurs de fascicules du "Code permanent environnement et nuisances"

Chroniques pour "GreenUnivers", premier site d'information économique sur les Greentechs